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Ubuntu-die Wagenburg gemeinnützige GmbH

Industrie
Services sociaux (sans domicile)
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Petite entreprise

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Objet social de l'entreprise

a) Ausschließlicher und unmittelbarer Zweck der Gesellschaft ist die Förderung
- der Jugendhilfe,
- der Behindertenhilfe,
- der Mildtätigkeit, insbesondere auf dem Gebiet der Sozialhilfe.
b) Zweck der Gesellschaft ist auch die Beschaffung von Mitteln für andere steuer-begünstigte Körperschaften, Körperschaften des öffentlichen Rechts sowie ausländische Körperschaften für die Verwirklichung der vorgenannten Zwecke.
c) Der Zweck wird insbesondere verwirklicht durch
- die Bereitstellung von Hilfen für Menschen, die zur Vermeidung oder zur Überwindung schwieriger Lebenssituationen und bei Hilfsbedürftigkeit i. S. des § 53 der Abgabenordnung gezielter pädagogischer, therapeutischer und/oder sonstiger Maßnahmen bedürfen;
- den Betrieb und die Unterstützung von ambulanten, teilstationären und stationären Hilfen und Einrichtungen bzw. Heimen;
- die Beratung und Aufklärung zur Stärkung von Eigenverantwortlichkeit und des bürgerschaftlichen Engagements;
- die Bereitstellung von Gütern und Dienstleistungen zur Überwindung von individuellen Notlagen bei Hilfsbedürftigkeit i. S. des § 53 der Abgabenordnung.
d) Bei der Förderung der unter c) aufgeführten Einrichtungen bzw. Projekte anderer Körperschaften darf die Gesellschaft ihre Mittel nur an andere steuerbegünstigte Körperschaften, Körperschaften des öffentlichen Rechts oder ausländische Körperschaften für die Verwirklichung der steuerbegünstigten Zwecke weitergeben.
e) Die Weiterleitung der Mittel an eine ausländische Körperschaft erfolgt nur, sofern sich der Empfänger verpflichtet, jährlich spätestens vier Monate nach Abschluss eines jeden Geschäftsjahres einen detaillierten Rechenschaftsbericht über die Verwendung der von der Gesellschaft erhaltenen Mittel vorzulegen. Ergibt sich aus diesem Rechenschaftsbericht nicht, dass mit diesen Mitteln ausschließlich die satzungsmäßigen Zwecke der Gesellschaft verfolgt werden oder kommt der Empfänger der Mittel der Pflicht zur Vorlage des Rechenschaftsberichtes nicht nach, wird die Weiterleitung der Gesellschaftsmittel unverzüglich eingestellt.
f) Die Gesellschaft kann ihre Arbeitskräfte, Räume und Einrichtungen anderen steuerbegünstigten Körperschaften für die steuerbegünstigten Zwecke im Sinne dieses Vertrages unentgeltlich zur Verfügung stellen.
g) Ein Rechtsanspruch auf Zuwendung von Gesellschaftsmitteln besteht nicht.
h) Die Gesellschaft verfolgt ausschließlich und unmittelbar gemeinnützige und mildtätige Zwecke im Sinne des Abschnitts steuerbegünstigte Zwecke der Abgabenordnung. Die Gesellschaft ist selbstlos tätig sie verfolgt nicht in erster Linie eigenwirtschaftliche Zwecke. Die Mittel der Gesellschaft dürfen nur für satzungsmäßige Zwecke verwendet werden. Die Gesellschaft darf keine Person durch Ausgaben, die dem Zweck der Gesellschaft fremd sind oder durch unverhältnismäßig hohe Vergütungen begünstigen.
i) Die Mittel der Gesellschaft dürfen nur für satzungsgemäße Zwecke verwendet werden. Gesellschafter dürfen keine Gewinnanteile und in ihrer Eigenschaft als Gesellschafter auch keine sonstigen Zuwendungen aus Mitteln der Gesellschaft erhalten. Gesellschafter erhalten bei ihrem Ausscheiden oder bei Auflösung der Gesellschaft oder bei Wegfall der steuerbegünstigten Zwecke nicht mehr als ihre eingezahlten Kapitalanteile und den gemeinen Wert ihrer geleisteten Sacheinlagen zurück. Diese Beschränkungen gelten nicht für Ausschüttungen im Rahmen der Vorschrift des § 58 Nr. 2 der Abgabenordnung an Gesellschafter, die im Zeitpunkt der Beschlussfassung und der Vornahme der Gewinnausschüttung als steuerbegünstigte Körperschaft im Sinne des Abschnitts Steuerbegünstigte Zwecke der Abgabenordnung anerkannt sind. Auch andere nach den Vorschriften der Abgabenordnung über steuerbegünstigte Zwecke geregelte Zuwendungen und Mittelüberlassungen sind an Gesellschafter nur zulässig, wenn diese selbst als steuerbegünstigte Körperschaften anerkannt sind.

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