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Seniorenzentrum Gundelsheim Besitz-GmbH

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Taille de l'entreprise

Entreprise de taille moyenne

Total du bilan

4.8 Mio €

Objet social de l'entreprise

Die Errichtung und Verpachtung eines Pflege und Betreuungszentrums in Gundelsheirn sowie von artverwandten Leistungen insbesondere zur Versorgung und zur Bedarfsdeckung der Gesellschaften des Unternehmensverbundes um die Gemeinnützige Krankenhausgesellschaft des Landkreises Bamberg mbH (vgl. § 2a Abs. 3). Die Gesellschaft ist berechtigt, alle Nebengeschäfte zu betreiben, die dem Hauptzweck der Gesellschaft dienen sowie im Rahmen der gesetzlichen Vorschriften, der Bestimmungen dieses Gesellschaftsvertrages und unter Beachtung der Gemeinnützigkeit (§ 2a) alle Geschäfte und sonstigen Maßnahmen vorzunehmen, die dieser Zweckbestimmung dienlich erscheinen. Sie darf andere Unternehmen gleicher oder ähnlicher Art übernehmen, vertreten und sich an solchen Unternehmen beteiligen; sie kann auch Zweigniederlassungen errichten. Die Gesellschaft verfolgt ausschließlich und unmittelbar gemeinnützige und rnildtätige Zwecke im Sinne des Abschnitts "Steuerbegünstigte Zwecke" (§§ 51 - 68) der Abgabenordnung (AO). Zweck der Gesellschaft ist die Förderung des Wohlfahrtswesens, der öffentlichen Gesundheitspflege, der Altenhilfe und der Bildung sowie mildtätiger Zwecke. Die Gesellschaft verwirklicht ihre steuerbegünstigten Zwecke durch planmäßiges Zusammenwirken gemäß § 57 Abs. 3 AO mit der Gemeinnützige Krankenhausgesellschaft des Landkreises Bamberg rnbH und mit den zum Unternehmensverbund um die Gemeinnützige Krankenhausgesellschaft des Landkreises Bamberg mbH gehörenden Tochter- und Beteiligungsgesellschaften, (verbundene Unternehmen im Sinne von §§ 15 ff. AktG), welche die Voraussetzungen der §§ 51 bis 68 der AO erfüllen. Dieses planmäßige Zusammenwirken erfolgt mit einzelnen oder mehreren der genannten Körperschaften durch das wechselseitige Erbringen von Verwaltungs- und Servicedienstleistungen, durch Nutzungsüberlassungen, durch Lieferungen (insbesondere Waren-, Wärme- und Stromlieferungen) oder durch die Beistellung von Personal zur Erfüllung ihrer jeweiligen gemeinsamen steuerbegünstigen Satzungszwecke. Die Gesellschaft ist selbstlos tätig; sie verfolgt nicht in erster Linie eigenwirtschaftliche Zweck. Die Mittel der Gesellschaft dürfen nur für satzungsgemäße Zwecke verwendet werden. Die Gesellschafter dürfen keine Gewinnanteile und in ihrer Eigenschaft als Gesellschafter auch keine sonstigen Zuwendungen aus Mitteln der Gesellschaft erhalten. Die Gesellschafter erhalten bei ihrem Ausscheiden oder bei Auflösung der Gesellschaft oder bei Wegfall der steuerbegünstigen Zwecke nicht mehr als ihre eingezahlten Kapitalanteile und den gemeinen Wert ihrer geleisteten Sacheinlagen zurück. Dies Beschränkungen gelten nicht für Ausschüttungen im Rahmen der Vorschrift des § 58 Nr. 1 der Abgabenordnung an Gesellschafter, die im Zeitpunkt der Beschlussfassung und der Vornahme der Ausschüttung als steuerbegünstigte Körperschaften anerkannt sind. Auch andere nach den Vorschriften der Abgabenordnung über steuerbegünstige Zwecke geregelte Zuwendungen und Mittelüberlassungen sind an Gesellschafter zulässig, wenn diese selbst als steuerbegünstigte Körperschaften anerkannt sind. Es darf keine Person durch Ausgaben, die dem Zweck der Gesellschaft fremd sind, oder durch unverhältnismäßig hohe Vergütung begünstigt werden. Im Falle der Liquidation oder sonstigen Auflösung der Gesellschaft oder bei Wegfall steuerbegünstigter Zwecke fällt das Vermögen der Gesellschaft, soweit es die eingezahlten Kapitalanteile der Gesellschafter und den gemeinen Wert der von den Gesellschaftern geleisteten Sacheinlagen übersteigt an die Gemeinnützige Krankenhausgesellschaft des Landkreis Bamberg mbH, die es unmittelbar und ausschließlich für gemeinnützige Zwecke im Gesundheitswesen zu verwenden hat.

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  • Udo Kunzmann

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