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Schwalmtalwerke Anstalt öffentlichen Rechts

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1. die Versorgung des Gemeindegebietes mit Wasser, einschließlich der Versorgung mit Warmwasser und die Wärmelieferung für Heizzwecke sowie alle hierzu erforderlichen Nebentätigkeiten wie z.B. der Betrieb von Heizzentralen und Blockheizkraftwerken und die Vermarktung der hierbei entstehenden Energie, 2. die Pflicht zur Abwasserbeseitigung nach § 56 Wasserhaushaltsgesetz (WHG) in Verbindung mit § 46 Landeswassergesetz (LWG) in der Gemeinde Schwalmtal sowie die Wahrnehmung der wasserrechtlichen und wasserwirtschaftlichen Angelegenheiten der Gemeinde Schwalmtal, 3. der Betrieb des Bauhofes der Gemeinde Schwalmtal, 4. der Betrieb des Solarbades der Gemeinde Schwalmtal als Dienstleistung von allgemeinem wirtschaftlichen Interesse im Sinne von Art. 106 Abs. 2 AEtJV. In diesem Zusammenhang wird der Bäderbetrieb mit Blick auf seine Bindung an den öffentlichen Zweck gemäß Art. 107 Abs. 1 Nr. 1 GO NW dazu verpflichtet, einen diskr±minierungsfreien Zugang für alle Bevölkerungsschichten und- gruppen zum Hallenbad und zur Sauna, zu sozialadäquat gestalteten Eintrittspreisen, zu vorab festgelegten Öffnungszeiten ggfls. unter Berücksichtigung von exklusiven Beckenzeiten für Familien, Senioren, Schulen oder Sportvereinen sicherzustellen. Näheres, insbesondere die Eintrittspreise und die Öffnungszeiten, werden durch einen Beschluss des Verwaltungsrats geregelt. 2) Die Anstalt kann die in Absatz 1 bezeichneten Aufgaben unter den jeweils geltenden gesetzlichen Voraussetzungen auch für andere Gemeinden wahrnehmen. 3) Die Anstalt ist berechtigt, anstelle der Gemeinde Schwalmtal 1. Satzungen für das gemäß § 2 Abs. 1 übertragene Aufgabengebiet zu erlassen, 2. unter den Voraussetzungen des § 9 GO NRW durch Satzung einen Anschluss- und Benutzungszwang der öffentlichen Einrichtung für den übertragenen Aufgabenkreis anzuordnen. Die Gemeinde Schwaimtal überträgt insoweit das ihr gemäß §1,2, 4, 6, 8 und 10 des Kommunalabgabengesetzes für das Land Nordrhein- Westfalen (KAG) zustehende Recht, Gebühren, Beiträge und Entgelte im Zusammenhang mit der wahrzunehmenden Aufgabe zu erheben und zu vollstrecken. Die Anstalt kann Beamte ernennen, versetzen, abordnen, befördern und entlassen, soweit sie hoheitliche Befugnisse ausübt. Dies gilt sinngemäß, allerdings ohne die zuvor genannte Einschränkung, auch für Arbeiter und Angestellte. Die Regelungen des Landesgleichstellungsgesetzes gelten entsprechend. 4) Das Kommunalunternehmen ist außerdem zu allen Maßnahmen und Geschäften berechtigt, durch die der Anstaltszweck gefördert wird. Es kann sich zur Erfüllung seiner Aufgaben anderer Unternehmen bedienen und sich nach Maßgabe des § 114 a Abs. 4 GO NRW an ihnen beteiligen. Im Falle von Beteiligungen ist sicherzustellen, dass die Voraussetzungen des § 108 Abs. 1 Ziffer 3 GO NRW eingehalten werden.
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Produkte & Technologien

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Feuerschutz

Schwalmtalwerke Anstalt öffentlichen Rechts est mentionné dans des sources publiques dans le contexte des produits et services suivants. Wasserversorgung, Informationstechnik et Wärmelieferung sont les plus mentionnés. La liste de classement affichée est sans garantie d'exhaustivité ou d'exactitude.

IT OperationsData Center

Avec un certain nombre de technologies et de concepts modernes, le Schwalmtalwerke Anstalt öffentlichen Rechts s'adresse aux candidats ouverts d'esprit. Les technologies et concepts particulièrement fréquents sont Data Center.

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