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Regnum Legis Gesellschaft für rechtsstaatliches Bewusstsein gGmbH

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Zweck der Gesellschaft ist die Förderung a) der Erziehung, Volks- und Berufsbildung einschließlich der Studentenhilfe (§ 52 Abs. 2, Nr. 7 AO)
b) des demokratischen Staatswesens im Geltungsbereich der Abgabenordnung (§ 52 Abs. 2, Nr. 24 AO)
c) von Wissenschaft und Forschung (§ 52 Abs. 2, Nr. 1 AO) und zwar im Hinblick auf die Förderung des rechtsstaatlichen Bewusstseins der Allgemeinheit, wonach die Ausübung staatlicher Macht nur auf der Grundlage der Verfassung und von formell und materiell verfassungsmäßig erlassenen Gesetzen mit dem Ziel der Gewährleistung von Menschenwürde, Freiheit, Gerechtigkeit und Rechtssicherheit zulässig ist (nach Klaus Stern, Das Staatsrecht der Bundesrepublik Deutschland, Bd. I, 2. Auflage 1984, S. 781)
Den Satzungszweck nach Absatz 2 lit. a verfolgt die Gesellschaft durch Maßnahmen der Aufklärung über und der Werbung für die rechtsstaatliche Ordnung der Bundesrepublik Deutschland auf der Grundlage unserer Verfassung. Die Arbeit der Gesellschaft ist parteipolitisch neutral und orientiert sich allein an ihrem Zweck gemäß § 2 Abs. 2. Maßnahmen in diesem Sinne sind insbesondere a) die Durchführung von Veranstaltungen aller Art, insbesondere aber Vortragsveranstaltungen und Schulungen in Form von Präsenzveranstaltungen und Onlineformaten, b) die Vermittlung und Förderung politischer Bildung durch Publikation von Schriften aber auch der Nutzung aller anderen Kommunikationswege (etwa durch Veröffentlichungen im Internet, Rundfunk und Film), soweit diese ausschließlich der Erreichung des steuerbegünstigten Zwecks dient. Den Satzungszweck nach Absatz 2 lit. b verfolgt die Gesellschaft durch Maßnahmen zur praktischen Verwirklichung der Grund- und Menschenrechte, insbesondere aber auch des Rechtsstaatprinzips gem. Artikel 20 Abs. 3 GG und des ungehinderten Zuganges zum Recht für Jedermann ohne Ansehung seiner Person (Artikel 19 Abs. 4 GG). Maßnahmen in diesem Sinne sind insbesondere a) die Information der Allgemeinheit über ihre Grund- und Menschenrechte sowie über Möglichkeiten zu deren Durchsetzung, insbesondere durch den Aufbau von Informationsangeboten im Internet oder durch Herstellung und Vertrieb von Schriften und durch die Organisation und Durchführung von Informationsveranstaltungen aller Art, b) die Organisation und Durchführung von Arbeitstreffen, Tagungen und andere Formen des Austausches von Expertise. Den Satzungszweck nach Absatz 2 lit. c verfolgt die Gesellschaft durch Teilnahme an der wissenschaftlichen Aufarbeitung und Reflektion verfassungsrechtlicher Fragen insbesondere im Hinblick auf das Rechtsstaatsprinzip des Artikel 20 Abs. 3 GG. Maßnahmen in diesem Sinne sind insbesondere
a) die Organisation und Durchführung wissenschaftlicher Veranstaltungen (Tagungen, Symposien, Vortragsveranstaltungen und Kolloquien).
b) durch Vergabe von Forschungsaufträgen an Hilfspersonen im Sinne des § 57 Abs. 1 S. 2 AO
c) durch eigene rechtswissenschaftliche Forschung sowie deren Vermittlung, beispielsweise durch Publikationen und Vorträge
Forschungsergebnisse, die mit Mitteln der Gesellschaft erzielt wurden, veröffentlicht die Gesellschaft zeitnah.

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