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CJD ARCHE Notzingen gGmbH

Industrie
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(1) Die Gesellschaft verfolgt ausschließlich und unmittelbar gemeinnützige und mildtätige Zwecke im Sinne des Abschnitts "Steuerbegünstigte Zwecke" der Abgabenordnung. (2) Zweck der Gesellschaft ist die Förderung der Jugend- und Altenhilfe, der Erziehung, Volks- und Berufsbildung sowie des Wohlfahrtswesens. (3) Der Gesellschaftszweck wird insbesondere verwirklicht durch die Betreuung, Wiedereingliederung und Pflege seelisch behinderter Erwachsener, insbesondere durch: - den Betrieb eines Wohnheims als Langzeiteinrichtung für chronisch psychisch erkrankte Menschen im Bereich der Eingliederungshilfe für seelisch behinderte Menschen und durch Leistungen zur sozialen Teilhabe (Tagesstruktur) und - den Betrieb von Wohngruppen im Wege "ambulant betreutes Wohnen" (Leistungen zur sozialen Teilhabe - außerhalb der besonderen Wohnform). (4) Die Gesellschaft kann ihre steuerbegünstigten Zwecke auch durch planmäßiges Zusammenwirken im Sinne von § 57 Abs. 3 AO mit dem Verein Christliches Jugenddorfwerk Deutschlands gemeinnütziger e. V. (CJD) und mit anderen Gesellschaften des Unternehmensverbunds des Vereins, welche jeweils die Voraussetzungen der §§ 51 bis 68 AO erfüllen, verwirklichen. Dieses planmäßige Zusammenwirken erfolgt in Übereinstimmung mit § 57 Abs. 3 AO im Rahmen a) der Lieferung von Energie bzw. Energieträgern und von Dienstleistungen im Zusammenhang mit dem Energiemanagement, b) der Erbringung von Gebäudedienstleistungen einschließlich der dafür erforderlichen Management- und administrativen Dienstleistungen, c) der Bereitstellung von Informationstechnologie und von IT-Dienstleistungen, d) der Erbringung von Management- und administrativen Dienstleistungen und e) von Nutzungsüberlassungen sowie Vermietungen und Verpachtungen von Grundstücken, bebauten Grundstücken oder sonstigen Räumlichkeiten. (5) Die Gesellschaft ist selbstlos tätig; sie verfolgt nicht in erster Linie eigenwirtschaftliche Zwecke. (6) Mittel der Gesellschaft dürfen nur für die satzungsmäßigen Zwecke verwendet werden. (7) Die Gesellschafter dürfen außer in den Fällen des § 58 AO keine Gewinnanteile und auch keine sonstigen Zuwendungen aus Mitteln der Gesellschaft erhalten. (8) Sie erhalten bei ihrem Ausscheiden oder bei Auflösung der Gesellschaft oder bei Wegfall der steuerbegünstigten Zwecke nicht mehr als ihre eingezahlten Kapitalanteile und den gemeinen Wert ihrer geleisteten Sacheinlage zurück. (9) Es darf keine Person durch Ausgaben, die dem Zweck der Gesellschaft fremd sind, oder durch unverhältnismäßig hohe Vergütungen begünstigt werden.

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